Chauffage au Bois au Canada

CHAUFFAGE AU BOIS AU CANADAA

Vous souhaitez acheter un nouvel appareil de chauffage, mais vous ne savez pas exactement quelles sont les règlements sur la combustion du bois chez vous? À l’heure actuelle, il n’existe au Canada aucune réglementation fédérale permettant de déterminer quels produits sont acceptables pour la vente et l’utilisation. Cependant, de nombreuses provinces et même certaines municipalités ont leurs propres exigences, que ce soit dans leur code du bâtiment ou dans leurs règlements. En tant que propriétaire, il est important de comprendre les restrictions à respecter dans votre juridiction.

Exigences relatives aux appareils de chauffage au bois au Canada

Le tableau ci-dessous résume les exigences relatives aux appareils de chauffage au bois au Canada à compter de 2018. Il convient de noter qu’au Canada, la norme d’essai CAN / CSA B.415.1-10 (Essai de performance d’appareils à combustible solide) et la méthode d’essai US EPA 2015 sont considérées comme équivalentes. Cependant, les produits aux États-Unis doivent être testés à l’aide de la méthode de test US EPA et doivent respecter des émissions de PM de 4,5 g / h ou moins.

HPBA Canada recommande fortement de consulter votre détaillant de foyers spécialisés local au sujet des exigences et des règlements municipaux avant de faire votre achat. Ils peuvent vous conseiller sur l’efficacité, la cote d’émissions et vous donner une meilleure compréhension de l’appareil que vous cherchez à acheter.

BASES DE DONNÉES DES APPAREILS

À l’heure actuelle, il n’existe pas de liste complète des appareils certifiés conformes à l’exigence d’émissions de particules de 4,5 g / h en vigueur aux États-Unis ou dans certaines juridictions canadiennes. Cependant, l’EPA des États-Unis héberge une liste de tous les appareils testés et vérifiés selon le NSPS de l’EPA de 2015 et récemment une liste des appareils vérifiés à 2,5 g / h en utilisant la norme d’essai CSA B.415.1-10 a été créée pour la ville de Montréal. . Pour visiter l’une de ces bases de données, utilisez les liens ci-dessous.

Registre américain des poêles à bois certifiés EPA – Émissions de particules inférieures à 4,5 g / h (EPA NSPS) 
Registre des Services POLYTESTS des appareils de chauffage d’appoint testés selon la norme CSAB415.1-10

VILLE DE MONTRÉAL

Message from Association des professionnels du chauffage

En cette ère de « fake news », la vigilance est toujours de mise.

On ne le répétera jamais assez : il est permis de chauffer au bois au Québec, et même à Montréal (sauf en de rares exceptions) et de remplacer les vieux poêles et foyers par des appareils certifiés.

Soyons clair et rassurant : les appareils certifiés EPA ou CSA, ces magnifiques foyers et poêles au bois sont propres, en plus de réduire de plus de 90 % les émissions de particules fines. De plus, ils récupèrent 75 % de la chaleur. Au Québec, depuis 2009, seuls ces appareils certifiés peuvent être vendus. En outre, comme c’est déjà le cas pour plusieurs municipalités, il est souvent interdit d’utiliser ces appareils lors d’épisodes de smog. Ainsi, tout le monde fait son effort. En bref, très peu de villes ont émis des restrictions autour de la ville de Montréal. Le tableau qui suit a le mérite d’être clair. À vos feux ! En un coup d’oeil, voici la situation à Montréal et dans les villes situées autour  (Note: Ce document est à titre informatif seulement, et seule la réglementation en vigueur dans la municipalité ou la ville prévaut.

Réglementation relative aux appareils de chauffage au bois par région

VILLE DE MONTRÉAL

Ahuntsic–Cartierville
Anjou
Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
Lachine
LaSalle
Le Plateau-Mont-Royal
Le Sud-Ouest
L’Île-Bizard–Sainte-Geneviève
Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
Montréal-Nord
Outremont
Pierrefonds–Roxboro
Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
Rosemont–La Petite-Patrie
Saint-Laurent
Saint-Léonard
Verdun
Ville-Marie
Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension

Appareils existants : Il est toujours permis de chauffer au bois, mais à compter du 1 octobre 2018, il sera interdit d’utiliser un poêle ou un foyer s’il n’a pas été remplacé par un appareil certifié EPA ou CSA émettant 2,5 g/h ou moins de particules fines sauf en cas de panne électrique de plus de 3 heures).
Aucune obligation de condamner.

Nouvelles installations et remplacements : Il est possible de faire installer un poêle ou un foyer au bois certifié EPA ou CSA, à condition qu’il émette 2,5 g/h ou moins d’émissions de particules fines.

VILLES SITUÉES AUTOUR DE MONTRÉAL

Baie d’Urfé

Permis

Beaconsfield

Permis d’utiliser un appareil de chauffage au bois existant et permis de le remplacer par un appareil de chauffage au bois dont le seuil maximal d’émissions de particules fines est de 2,5 g/h. Permis de le remplacer aussi par un appareil aux granules, au gaz ou électrique. Voir le règlement BEAC-046, article 3.2.5.

Côte St-Luc

Permis

Dollard-des-Ormeaux

Permis

Dorval

Appareils existants : Il est toujours permis de chauffer au bois, mais à compter du 1er décembre 2018, il sera interdit d’utiliser un poêle ou un foyer s’il n’a pas été remplacé par un appareil certifié EPA émettant 2,5 g/h ou moins de particules fines (sauf en cas de panne électrique de plus de 3 heures). Aucune obligation de condamner. Nouvelles installations : Il est possible de faire installer un poêle ou un foyer certifié EPA à condition qu’il soit à 2,5 g/h ou moins d’émissions de particules fines.

Hampstead

Le règlement 1003 permet l’installation d’appareils au bois émettant 2,5 g/h ou moins de particules fines.

Hudson

Permis

Kirkland

Permis

Laval

Permis

Longueuil

Permis

Montréal-Est

Droit acquis pour les appareils existants. Mais si l’on désire en installer un nouveau, il doit être à 2,5 g/h ou moins d’émissions.

Pointe-Claire

Permis

Saint-Bruno-de-Montarville

Permis

Saint-Lambert

Permis

Ville Mont-Royal

Permis pour des appareils à 2,5 g/h ou moins de particules.

Ste-Anne-de-Bellevue

Permis

Westmount

Permis

Avis important : Ce tableau est à titre d’information seulement et n’a pas été conçu dans le but de fournir des conseils d’ordre juridique aux fabricants ou bâtisseurs.  Les normes canadiennes relatives aux foyers au bois et à gaz sont régis au niveau local.  Toute personne utilisant les informations de ce tableau devrait communiquer avec les autorités locales concernées pour obtenir l’information sur la réglementation la plus récente et n’oubliez pas d’obtenir le permis de votre ville !